Le Conseil général de la Sarthe en 1790 : la séance du 3 novembre.

Procès-verbal de la séance d'ouverture du conseil Départemental, 3 novembre 1790, registre des délibérations du Conseil Général du département de la Sarthe, 1790-1791 (Archives départementales de la Sarthe, L 28)

Publication du jeudi 16 octobre 2020

 

   Retour aujourd’hui, grâce aux archives, sur la session du Conseil général du 3 novembre 1790.

 

   Le procès-verbal de la séance du 3 novembre 1790 débute ainsi : « L’assemblée administrative du Département de la Sarthe s’est rendue dans la grande salle de l’Abbaye de la Couture lieu de ses séances, composée des Messieurs Rousseau, président, Maignée, Bouvoust, Rojou, Le Verrier […] ».

 

    Le président Louis-Jacques Rousseau introduit ensuite la séance par un discours : « Monsieur le Président a fait l’ouverture de la séance par un discours qui a été très applaudi. Il a rappelé à l’assemblée tous les objets dont elle doit s’occuper  pendant la session ».

 

   Une faute d’orthographe est à relever, dans l’en-tête : « Sathe ».

 

     La deuxième page du procès-verbal de la séance du 3 novembre 1790 recueille les signatures des conseillers généraux du département de la Sarthe présents ce jour-là.

 

    S’ensuit le déroulé de la session, où il est question de « l’état de situation des routes et des travaux publics du Département » et des impositions (foncières et personnelles) dans le département pour « la présente année 1790 » : « M. le procureur général syndic, pour suppléer au défaut d’un tableau véritable du total de chaque imposition  a présenté un aperçu tant de l’imposition principale que de la masse des impositions directes, qu’il a déclaré ne pas devoir s’éloigner beaucoup de la vérité ».

 

procès-verbal de la séance d'ouverture du conseil Départemental, 3 novembre 1790, registre des délibérations du Conseil Général du département de la Sarthe, 1790-1791 (Archives départementales de la Sarthe, L 28)