Archives départementales de la Sarthe

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Essai par masses de cultures

 

   L'arrêté des Consuls du 12 brumaire en XI (3 novembre 1802) décide l'établissement d'un plan par masse de cultures dans un certain nombre de communes tirées au sort par arrondissement dans toute la France.
 

    Ces plans ne couvrent donc pas toute la France, et n'ont de plus pas toujours été conservés. Un exemplaire des communes ainsi cadastrées se trouve conservé aux Archives nationales dans la série F 31 pour la plupart des départements.
 

    Le système consiste à comparer la somme des déclarations de contenance parcellaire des propriétaires pour une même classe de culture avec la surface mesurée sur le plan. Un coefficient de mise au point est déterminé à partir du résultat de la comparaison. C'est ensuite ce coefficient qui est appliqué dans les autres communes non cartographiées.
 

    C'est encore un échec car le système déclaratif n'est pas fiable, et parce qu'il n'y a pratiquement pas de possibilité de contrôler les contenances déclarées sans le plan des parcelles.


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